INSCRIPTIONS ET TARIFS

×

Mentions Légales

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Internet, l’association Club Subaquatique du Comtat Venaissin (CSCV) ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

Article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle :
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Ils peuvent également, s’ils le souhaitent, signaler que les contenus peuvent être reproduits, mais avec mention de la source et éventuellement un lien pointant vers le contenu original.»